Séance du Conseil communal du mercredi 18 décembre 2019.
Vous êtes invité à assister à la séance du Conseil Communal qui se tiendra
en la salle du Conseil communal (Grand Place, 2A - 7940 BRUGELETTE)
à 20h00 précises.
Les points suivants sont inscrits à l'ordre du jour :
SÉANCE PUBLIQUE
1. Procès-verbal de la séance du 28 novembre 2019 - Approbation.
ADMINISTRATION GENERALE
2. Rapport de rémunération pour l’exercice 2019 - Approbation.
ALE
3. Groupe de travail « Accessibilité pour tous » - Réception d’une nouvelle candidature.
4. Agence Locale de l’Emploi - Définition de la clé de répartition et du nombre de membres - Approbation.
ENSEIGNEMENT
5. Ecole communale « L’Envolée » - Projet d’établissement - Modification.
6. Ecole communale « L’Envolée » - Conseil de participation - Règlement d’ordre intérieur - Approbation.
FINANCES
7. Finances communales - Budget 2020 du service ordinaire - Approbation.
8. Finances communales - Budget 2020 du service extraordinaire - Approbation.
9. Finances communales - Budget 2020 - Vote du douzième provisoire - Approbation.
LOCATIONS
10. Demande de gratuité totale - Les Écuries du Parc - Organisation du « Salon de la femme » - Approbation.
11. Demande de gratuité totale - Les Écuries du Parc - Organisation des « Jobs days » - Approbation.
12. Règlement communal - Règlement d’ordre intérieur - Prêt du matériel communal - Exercices 2019 à 2025 - Approbation.
TAXES
13. Taux de couverture des recettes et dépenses relatives au coût-vérité réel de 2018 - Approbation.
14. Règlement - Redevance sur les changements de prénom - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.
15. Règlement - Redevance sur la location d’un caveau d’attente - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.
16. Règlement - Redevance sur l’enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.
17. Règlement - Redevance sur le prêt de matériel communal - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.
ZONE DE POLICE
18. Zone de Police « Sylle et Dendre » - Dotation communale - Exercice 2019 - Approbation.
COMMUNICATION DE MONSIEUR LE BOURGMESTRE
FIN DE LA SÉANCE PUBLIQUE
SÉANCE A HUIS CLOS
Publication n° 174 - Décembre 2019