Séance du Conseil communal du jeudi 31 octobre 2019.
Séance du Conseil communal du lundi 31 octobre 2019.
Vous êtes invité à assister à la séance du Conseil Communal qui se tiendra
en la salle du Conseil communal (Grand Place, 2A - 7940 BRUGELETTE)
à 20h00 précises.
Les points suivants sont inscrits à l'ordre du jour :
SÉANCE PUBLIQUE
1. Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2019 – Approbation.
2. Présentation du bilan d’activités 2018 de la zone de Police.
3. Groupe de travail « Accessibilité pour tous » - Règlement d’ordre intérieur et composition – Approbation.
4. HABITAT DU PAYS VERT - Assemblée générale extraordinaire - Ordre du jour – Approbation.
5. I.P.F.H. - Assemblée générale extraordinaire - Ordre du jour – Approbation.
6. Convention entre la Commune de Brugelette et la Province de Hainaut relative au subside provincial accordé dans le cadre du financement de projets supra communaux – Approbation.
7. Marché public - Services - Captation et retransmission des séances du Conseil communal - Conditions et désignation unique sur base de l’article 42 § 1er 1° d) iii) de la loi du 17 juin 2016 (droit d’exclusivité) - Approbation.
8. Marché public - Travaux - Réparation du pont de la rue des Déportés - Conditions et mode de passation - Approbation.
9. Marché public - Travaux - Rénovation de la façade de l’Administration communale – Approbation.
10. Marché public - Services - Désignation d’un auteur de projet ayant mission complète d’architecture, d’ingénierie, de coordination sécurité santé, PEB - PCDR – « Fiche CT 05 - Réhabiliter l'ancienne Ecole communale de Gages et ses abords en maison de village et logements » - Conditions et mode de passation - Approbation.
11. Marché public - Travaux - Remplacement de l'ancienne chape de la salle des mariages, du bureau de Mr le Bourgmestre et du bureau du service du Personnel, démolition et évacuation - Conditions et mode de passation – Approbation.
12. Marché public - Services - Financement des dépenses extraordinaires de l'exercice 2019 - Conditions et mode de passation (Marché répétitif) - Approbation.
13. Marché public - Travaux - Entretien voiries 2019 - Conditions et mode de passation - Approbation.
14. Fabrique d’Église St-Gervais et Protais de Mévergnies-Lez-Lens - Budget de l’exercice 2020 – Approbation.
15. Fabrique d’Église St-Martin d’Attre - Budget de l’exercice 2020 - Approbation.
16. Modification budgétaire n°3 de l’exercice 2019 - Services ordinaires et extraordinaires - Approbation.
17. Règlement-taxe sur les parcelles non bâties situées dans le périmètre d’un lotissement ou d’un permis d’urbanisation non périmé - Exercices 2020 à 2025. Approbation.
18. Règlement-taxe sur les parcelles non bâties en bordure d’une voie publique suffisamment équipée - Exercices 2020 à 2025 – Approbation.
19. Règlement complémentaire de roulage - Diverses mesures de circulation à prendre - Approbation.
COMMUNICATION DE MONSIEUR LE BOURGMESTRE
FIN DE LA SÉANCE PUBLIQUE
SÉANCE A HUIS CLOS
Publication n° 171 -Octobre 2019