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Séance du Conseil communal du jeudi 28 novembre 2024.

Publié le

Le Conseil communal de Brugelette se réunira ce jeudi 28 novembre 2024 à 19h30 dans la salle 'Les écuries du Parc". 

La séance est accessible à la presse et au public. 

Les débats sont retransmis sur Notélé.be via l'adresse :

https://www.notele.be/si72-md14-p-ccbrugelette-evenements-en-direct.html

 

Les points suivants sont à l'ordre du jour :

SÉANCE PUBLIQUE

 

  1. Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2024 - Approbation.

PRESENTATION

Par M. J. MOREL, DG du CPAS, concernant le budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’exercice 2025.

FINANCES

  1. CPAS - Budget des services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2025 - Approbation.
  2. CPAS - Modification budgétaire n°3 des services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2024 - Approbation.

SECRÉTARIAT

  1. Motion - Maintien de la prise en charge de l’ensemble des chômeurs par la Sécurité sociale fédérale et contre l’introduction d’une limitation dans le temps des allocations de chômage - Approbation.

INTERCOMMUNALE

  1. Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire - Ordre du jour - Prise d’acte.

LOCATIONS

  1. Mise à disposition - Les Écuries du Parc - Croix Rouge de Belgique - Approbation.

TAXES

  1. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Coût/vérité budget 2025 - Approbation.
  2. Règlement - Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets assimilés - Exercice 2025 - Approbation.
  3. Règlement - Redevance sur la délivrance d’une ouverture pour un point d’apport volontaire (PAV) - Exercice 2025 - Approbation.
  4. Règlement - Redevance sur la délivrance de sacs poubelles payants - Exercice 2025 - Approbation.

ENSEIGNEMENT

  1. Rapport d’activités - Année 2023 à 2024 - Référent au plan de pilotage - Prise de connaissance.

Fin de la séance publique.

Publication n°234 - Novembre 2024.

 

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