Le Conseil communal de Brugelette se réunira ce jeudi 31 octobre 2024 à 19h30 dans la salle 'Les écuries du Parc". 

La séance est accessible à la presse et au public. 

Les débats sont retransmis sur Notélé.be via l'adresse :

https://www.notele.be/si72-md14-p-ccbrugelette-evenements-en-direct.html

Les points suivants sont à l'ordre du jour :

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 29 août 2024 - Approbation.
2. Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024 - Approbation.

SECRÉTARIAT

3. Motion - Maintien de la prise en charge de l’ensemble des chômeurs par la Sécurité sociale fédérale et contre l’introduction d’une limitation dans le temps des allocations de chômage - Approbation.

CPAS

4. Procès-verbal de la réunion de concertation « Commune - C.P.A.S. » du 18.06.2024 - Prise de connaissance.
5. Procès-verbal de la réunion de concertation « Commune - C.P.A.S. » du 16.10.2024 - Prise de connaissance.

INTERCOMMUNALES

6. IPALLE - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
7. IMSTAM - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
8. IGRETEC - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
9. CENEO - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
10. ORES - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
11. IMSTAM - Exercice 2025 - Augmentation de la cotisation - Approbation.

FINANCES

12. Compte de l’exercice 2023 - Arrêté d’approbation par la tutelle - Ratification.
13. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2024 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

CULTES

14. Budget - Exercice 2025 de la fabrique d’église St-Martin d’Attre - Approbation.
15. Budget - Exercice 2025 de la fabrique d’église St-Vincent de Cambron - Approbation.
16. Budget -Exercice 2025 de la fabrique d’église St-Gervais et Protais de Mévergnies - Réformation.
17. Budget - Exercice 2025 de la fabrique d’église Sainte-Vierge de Brugelette - Approbation.
18. Budget - Exercice 2025 de la fabrique d’église St-Lambert de Gages - Approbation.

LOGEMENT

19. Dératisation de l'immeuble inoccupé Petit Marais, n°3 à 7942 Mévergnies-lez-Lens - Ratification.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – VOIRIE

20. Création de Voirie – PU 29.FD-2024 – INFRABEL, une voie agricole en béton entre l’avenue Saint Martin et le chemin de Wisbecq en vue de la suppression du passage à niveau n°16 situé au km 059.050 de la ligne ferroviaire n°90C, Chemin de Wisbecq à 7940 Brugelette - Approbation.

TRAVAUX

21. Devis INISMA - Etude de sol – Effondrement – Rue Notre-Dame - Ratification.

POINT AJOUTE PAR Mr MICHEL NIEZEN, Conseiller communal

22. Réduction du taux additionnel à l’impôts des personnes physiques de 8,5% à 8,4% pour l’exercice 2025 – Approbation.

Fin de la séance publique.

Publication n° 233 - Octobre 2024.