Vous êtes invité à assister à la séance du Conseil Communal qui se tiendra

en la salle du Conseil communal (Grand Place, 2A  -  7940 BRUGELETTE)

à 20h00 précises. 

Les points suivants sont inscrits à l'ordre du jour :

SÉANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 28 novembre 2019 - Approbation.

ADMINISTRATION GENERALE

2. Rapport de rémunération pour l’exercice 2019 - Approbation.

ALE

3. Groupe de travail « Accessibilité pour tous » - Réception d’une nouvelle candidature.

4. Agence Locale de l’Emploi - Définition de la clé de répartition et du nombre de membres - Approbation.

 ENSEIGNEMENT

5. Ecole communale « L’Envolée » - Projet d’établissement - Modification.

6. Ecole communale « L’Envolée » - Conseil de participation - Règlement d’ordre intérieur - Approbation.

FINANCES

7. Finances communales - Budget 2020 du service ordinaire - Approbation.

8. Finances communales - Budget 2020 du service extraordinaire - Approbation.

9. Finances communales - Budget 2020 - Vote du douzième provisoire - Approbation.

 LOCATIONS

10. Demande de gratuité totale - Les Écuries du Parc - Organisation du « Salon de la femme » - Approbation.

11. Demande de gratuité totale - Les Écuries du Parc - Organisation des « Jobs days » - Approbation.

12. Règlement communal - Règlement d’ordre intérieur - Prêt du matériel communal - Exercices 2019 à 2025 - Approbation.

TAXES

13. Taux de couverture des recettes et dépenses relatives au coût-vérité réel de 2018 - Approbation.

14. Règlement - Redevance sur les changements de prénom - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

15. Règlement - Redevance sur la location d’un caveau d’attente - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

16. Règlement - Redevance sur l’enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

17. Règlement - Redevance sur le prêt de matériel communal - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

ZONE DE POLICE

18. Zone de Police « Sylle et Dendre » - Dotation communale - Exercice 2019 - Approbation.

COMMUNICATION DE MONSIEUR LE BOURGMESTRE

FIN DE LA SÉANCE PUBLIQUE

SÉANCE A HUIS CLOS

Publication n° 174  - Décembre 2019