Séance du Conseil communal du jeudi 28 novembre 2024.

Le Conseil communal de Brugelette se réunira ce jeudi 28 novembre 2024 à 19h30 dans la salle 'Les écuries du Parc". 

La séance est accessible à la presse et au public. 

Les débats sont retransmis sur Notélé.be via l'adresse :

https://www.notele.be/si72-md14-p-ccbrugelette-evenements-en-direct.html

Les points suivants sont à l'ordre du jour :

SÉANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2024 - Approbation.

PRESENTATION

Par M. J. MOREL, DG du CPAS, concernant le budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’exercice 2025.

FINANCES

2. CPAS - Budget des services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2025 - Approbation.
3. CPAS - Modification budgétaire n°3 des services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2024 - Approbation.

SECRÉTARIAT

4. Motion - Maintien de la prise en charge de l’ensemble des chômeurs par la Sécurité sociale fédérale et contre l’introduction d’une limitation dans le temps des allocations de chômage - Approbation.

INTERCOMMUNALE

5. Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire - Ordre du jour - Prise d’acte.

LOCATIONS

6. Mise à disposition - Les Écuries du Parc - Croix Rouge de Belgique - Approbation.

TAXES

7. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Coût/vérité budget 2025 - Approbation.
8. Règlement - Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets assimilés - Exercice 2025 - Approbation.
9. Règlement - Redevance sur la délivrance d’une ouverture pour un point d’apport volontaire (PAV) - Exercice 2025 - Approbation.
10. Règlement - Redevance sur la délivrance de sacs poubelles payants - Exercice 2025 - Approbation.

ENSEIGNEMENT

11. Rapport d’activités - Année 2023 à 2024 - Référent au plan de pilotage - Prise de connaissance.

Fin de la séance publique.

Publication n°234 - Novembre 2024.