Séance du Conseil communal du jeudi 28 novembre 2019.

Vous êtes invité à assister à la séance du Conseil Communal qui se tiendra

en la salle du Conseil communal (Grand Place, 2A  -  7940 BRUGELETTE)

à 19h00 précises. 

Les points suivants sont inscrits à l'ordre du jour :

SÉANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2019 - Approbation.

CPAS

2. Modification budgétaire n°3 - Service ordinaire et service extraordinaire - Exercice 2019 - Approbation.

3. Budget 2020 - Service ordinaire et service extraordinaire - Exercice 2020 - Approbation.

PCDR

4. Présentation de l’avant-projet - Projet CT04 - Réhabiliter l'ancienne cure d'Attre en Maison de village et logements » - Pour information.

5. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Composition - Désignation de deux nouveaux représentants de la population – Approbation.

NOTE DE LA PART DU GROUPE « LES COMMUNAUX »

Intervention de Mr Michel NIEZEN – Demande d’installation d’une aire de jeux à l’ancienne Cure d’Attre.

ADMINISTRATION GENERALE

6. Groupe de travail « Accessibilité pour tous » - R.O.I et composition – Approbation.

7. Jumelage - Changement d'attribution - Prise de connaissance.

INTERCOMMUNALES

8. UVCW - Assemblée générale extraordinaire - Ordre du jour – Approbation.

9. IMIO - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Approbation.

10. I.P.F.H. - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Approbation.

11. IMSTAM - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Approbation.

12. IPALLE - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Approbation.

13. ORES - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Approbation.

14. IGRETEC - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Approbation.

15. IDETA - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Approbation.

MARCHES PUBLICS

16. Marché public -Travaux - Rénovation de la maison du Patro et création d'un logement d'insertion - Avenant n°1 - Approbation.

FINANCES

17. Modification Budgétaire n°3 - Exercice 2019 - Précisions administratives et comptables - Ratification.

LOCATIONS

18. Les Écuries du Parc - Demande de la gratuité totale pour la Croix rouge « Deux Dendre » - Exercice 2020 - Approbation.

19. Règlement communal - Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) de la salle communale « Les Ecuries du Parc » - Exercices 2020 à 2025 – Approbation.

20. Règlement communal - Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) de la salle Omnisports de l’Ecole communale « L’Envolée » - Exercices 2020 à 2025 – Approbation.

21. Règlement - Redevance communale relative à la tarification des salles communales - Exercices 2020 à 2025 – Approbation.

TAXES

22. Taux de couverture des recettes et dépenses relatives au coût-vérité - Budget 2020 – Approbation.

23. Règlement - Taxe communale sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets assimilés - Exercice 2020 – Approbation.

24. Règlement - Redevance sur l’ouverture d’un point d’apport volontaire - Exercice 2020 - Approbation.

25. Règlement - Redevance sur la vente des sacs-poubelles payants - Exercice 2020 - Approbation.

26. Règlement - Redevance sur la vente des sacs-poubelles PMC - Exercice 2020 - Approbation.

27. Règlement - Taxe communale sur les prestations d’hygiène et de salubrité publique - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

28. Règlement - Redevance sur la délivrance de documents administratifs urbanistiques - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

29. Règlement - Redevance sur la délivrance de divers documents administratifs - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

30. Règlement - Redevance relative aux concessions - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

31. Règlement - Redevance sur la fourniture d’eau et d’électricité - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

ETAT-CIVIL

32. Règlement communal - Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) des cimetières communaux - Exercices 2020 à 2025 - Approbation.

MOBILITÉ

33. Règlement complémentaire de roulage - Diverses mesures de circulation à prendre - Approbation.

ZONE DE POLICE

34. Demande d’utilisation de caméras par les services de Police - Autorisation.

ZONE DE SECOURS

35. Dotation communale - Exercice 2020 - Approbation.

PATRIMOINE

36. Vente de la partie du site communal dit « Site Lucas » comprise entre les deux parkings - Désignation d’un géomètre et du notaire instrumentant – Décision.

COMMUNICATION DE MONSIEUR LE BOURGMESTRE

FIN DE LA SÉANCE PUBLIQUE

SÉANCE A HUIS CLOS

Publication n° 172  - Novembre 2019