Séance du Conseil communal du jeudi 25 janvier 2024.

Publié le 22 janvier 2024

Le Conseil communal de Brugelette se réunira ce jeudi 25 janvier 2024 à 19h30 dans la salle 'Les écuries du Parc".

La séance est accessible à la presse et au public. Les débats sont retransmis sur Notélé.be via l'adresse :

https://www.notele.be/si72-md14-p-ccbrugelette-evenements-en-direct.html

Les points suivants sont à l'ordre du jour :

SÉANCE PUBLIQUE

Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023 - Approbation.
Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 - Approbation.
Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023 - Approbation.
Procès-verbal de la séance du 28 décembre 2023 - Approbation.

PRÉSENTATION

Par M. T. LEJEUNE, Auteur de projet dans le cadre de la rénovation énergétique des Écuries du Parc, présente la nouvelle mouture de l’avant-projet et l’estimatif des travaux.

MARCHES PUBLICS

Travaux - Rénovation énergétique des Écuries du Parc - Approbation de la nouvelle mouture de l’avant-projet et de l’estimatif des travaux - Ratification de la décision collégiale du 17 janvier 2024.

SPORTS

Règlement - Redevance - Participation au programme d’entrainement à la course à pied - Édition 2024 - Approbation.

LOGEMENT

Maison de village d’Attre - Convention d'occupation des locaux avec Les Vaillants d'Attre - Partie d’immeuble sis Rue de l'Obélisque, 19 à 7940 BRUGELETTE - Garage situé à l'arrière du bâtiment – Approbation.

ÉNERGIE

Motion relative à la transition énergétique et la problématique du décrochage des onduleurs des installations photovoltaïques.

FINANCES

Budget communal 2024 - Réformation par le Collège communal - Modification de crédits - Projet 20230002 - Réaménagement Grand Place de Brugelette (Phase 2) - Approbation.

MOBILITÉ

Règlement complémentaire de roulage - RCR 01-2024 - Voirie communale - Diverses mesures de circulation – Approbation.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Permis d’urbanisation - PUR 01-2024 - Projet d’aménagement et d’équipement de 15 lots pour des maisons unifamiliales avec création de voiries - Rue d’Anvers à 7942 Brugelette (Mévergnies-lez-Lens.) - Décision.

ENVIRONNEMENT

Délibération du 30.11.2023 n’autorisant plus la distribution d’eau en provenance du puits n°1 de Chièvres dans les rues de l’entité de Brugelette - Demande de retrait.

Publication n°205 - Janvier 2024.