Séance du Conseil communal du jeudi 27 juin 2024.

Le Conseil communal de Brugelette se réunira ce jeudi 27 juin 2024 à 19h30 dans la salle 'Les écuries du Parc". 

La séance est accessible à la presse et au public.  Les débats sont retransmis sur Notélé.be via l'adresse :

https://www.notele.be/si72-md14-p-ccbrugelette-evenements-en-direct.html

Les points suivants sont à l'ordre du jour :

SÉANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 30mai 2024 - Approbation.

INTERCOMMUNALES

2. CLPS-Ho- Assemblée générale - Ordre du jour - Prise d’acte.
3. Ethias Co - Assemblée générale ordinaire - Ordre du jour - Prise d’acte.

FINANCES

4. Compte communal - Exercice 2023 - Approbation.
5. Modification budgétaire n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2024 - Approbation.

ACCUEIL TEMPS LIBRE

6. Convention de partenariat avec l’A.S.B.L. « MF Sport » - Activités sportives parascolaires - Année scolaire 2024-2025 - Approbation.
7. Règlement - Redevance - Fixation du prix des ateliers extrascolaires - Année scolaire 2024 à 2025 - Approbation.

MARCHE PUBLIC

8. Travaux - Réfection de la Place d'Attre - Conditions, mode de passation et estimation du marché - Approbation.

TRAVAUX

9. OTW - Convention de subventionnement forfaitaire de travaux d’aménagement d’arrêts de bus TEC - Rue Raoul Nachez - Approbation.

CPAS

10. Rapport annuel - Exercice 2024 - Commission locale pour l’énergie - Approbation.

GOUVERNANCE LOCALE

11. Rapport de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2023 - Approbation.

PLAN DE COHÉSION SOCIALE

12. Rapport d’activité - Exercice 2023 - Approbation.

LOCATIONS

13. Demande de dérogation - ASBL « ZUT AU GASPI » - Salle d’Avon-les-Roches - Règlement d’ordre intérieur et règlement redevance - Exercices 2022 à 2025 - Approbation.

FIN de la séance publique.

Publication n° 218 - Juin 2024.