Conseil communal du 03 octobre 2012.

Madame,
Monsieur,

vous êtes invité à assister à la séance publique du conseil communal, ce mercredi 03 octobre 2012 en la salle du Conseil de la Maison Communale à 20 heures précises.

 
Les points suivants sont à l'ordre du jour :
1. Procès-verbal de la séance du 05 septembre 2012 - approbation.
2. Restauration de la toiture du Couvent des Carmes - Pourcentage communal - Approbation.
3. Remembrement TGV - Vente d'une parcelle de terrain sis au lieu-dit "Champ du bois" cadastré section A n°92/02 appartenant à la Commune de Brugelette.

4.Compte 2011 du CPAS - Approbation.

5. Modification Budgétaire n°2 de l'exercice 2012 du CPAS - Approbation.

6. Compte communal 2011 - Approbation.

7. Modification Budgétaire n°1 au Service Ordinaire - Approbation.

8. Modification Budgétaire n°1 au Service Extraordinaire - Approbation.

9. Comptabilité Communale - Réaffectation d'emprunts.

10. Réglementation pour les marchands ambulants - Emplacement et consommation électrique - Approbation.

11. Règlements taxes 2012 - Approbation.

12. Plan trottoir - Désignation d'un auteur de projet - Approbation du Cahier Spécial des Charges, de l'estimation et du mode de passation de marché.

13. Plan trottoir - Désignation d'un coordinateur Sécurité-Santé - Approbation du Cahier Spécial des Charges, de l'estimation et du mode de passation de marché.

Communications de Monsieur le Bourgmestre.

Fin de la séance publique.