Conseil Communal du 25 avril 2013

Madame,
Monsieur,

vous êtes invité, pour la première fois, à assister à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le 25 avril 2013 en la Salle du Conseil de la Maison Communale à 20h00 précises.
 
Les points suivants sont à l'ordre du jour :
 
1. Procès-verbal de la séance du 27 mars 2013. - Approbation.
2. Procès-verbal de la séance d'installation du 08 avril 2013. - Approbation.
3. Démission du Conseiller Communal Raoul Rolin. - Prise d'acte.
4. Vérification des pouvoirs du suppléant et prestation de serment.
5. Démission de la Conseillère  Communale  Nicole Duflot. - Prise d'acte.
6. Vérification des pouvoirs du suppléant et prestation de serment.
7. Collège Communal. - Communication des attributions.
8. Fixation du mode de répartition des mandats. -  Approbation.
9. Désignation des représentants du Conseil Communal au sein des différentes intercommunales auxquelles la commune est affiliée. - Approbation.
10. Désignation des représentants du Conseil Communal au Conseil d'Administration de l'Agence Locale pour l'Emploi (A.L.E.). - Approbation.
11. Désignation des représentants au sein de la Commission Communale d'Accueil Temps Libre. - Approbation.
12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour la délivrance des concessions d'inhumations et de columbariums. - Approbation.
13. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour le recrutement du personnel temporaire et contractuel (subventionné ou pas). - Approbation.
14. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour fixer les conditions (procédure négociée sans publicité), et approuver les cahiers spéciaux des charges des marchés publics financés par le Service Ordinaire dans les limites des crédits inscrits au budget.  - Approbation.
15. Délégation à Monsieur le Bourgmestre pour prendre les ordonnances de police communale en vertu de l'article L1122-32 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation. - Approbation.
16. Marché public de travaux. - Réparation de la verrière de la Salle Omnisports de l'école communale. Estimation ajustée. - Approbation.
17. Rapport d'évaluation du Plan HP 2012. - Information.
18. Programme de Travail du Plan HP 2013. - Information.
19. Cross Interscolaire du 1er juin 2013. - Prise en charge des frais SABAM. - Approbation.
20. CRASEN. - Aide service pour le nettoyage du site de la Massarderie. - Approbation.
21. Ratification des ordonnances de police.

Communications de Monsieur le Bourgmestre.

Fin de la séance publique.