Conseil Communal du 3 juin 2014.

Madame,
Monsieur,

vous êtes invité, pour la première fois, à assister à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le 03 juin 2014 en la Salle du Conseil de la Maison Communale à 20h00 précises.
 
Les points suivants sont à l'ordre du jour :
 
Procès-verbal de la séance du 29 avril 2014 - Approbation.

1. CCATM - Désignation des membres de la commission - Approbation.
2. Chauffage maison communale - Auteur de projet - Nouvelle estimation - Approbation.
3. CLDR - Désignation des membres de la commission - Approbation.
4. Compte 2013 de la Fabrique d'église de Cambron-Casteau - Approbation.
5. Désignation du service H.I.T. en qualité d'auteur de projet et coordinateur pour le plan stratégique d'investissements 2013-2016 - Approbation.
6. Intercommunale IDETA - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour.
7. Intercommunale - Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale ordinaire - Approbation.
8. Intercommunale IMSTAM - Assemblée générale ordinaire  - Approbation de l'ordre du jour.
9. Intercommunale IPALLE - Assemblée générale ordinaire - Approbation de l'ordre du jour.
10. Intercommunale IGRETEC - Assemblée générale ordinaire - Approbation de l'ordre du jour.
11. Enseignement communal - Appel à candidatures pour une désignation à titre temporaire dans la fonction de directeur d'école pour une durée supérieure à 15 semaines - Profil recherché et conditions légales d'accès à la fonction - Approbation.
12. Marché public de services pour une étude de faisabilité et conseils pour les bâtiments de l'ancienne sucrerie à la rue de la Sucrerie (aucune offre conforme au cahier des charges précédent) - Approbation.
13. Marché public de fournitures - Acquisition de deux petits camions de chantier pour le service travaux (le marché est relancé car les deux offres reçues sont non conformes aux exigences techniques du cahier des charges initial) - Approbation.
14. Programme de travail du Plan HP (Habitat Permanent) pour l'année 2014 Approbation.
15. Rapport d'activités du Plan HP (Habitat Permanent) pour l'année 2013 - Approbation.
16. Règlement communal en matière de gens du voyage - Approbation.
17. Rétrocession des parcelles acquises par le parc Pairi Daiza au profit de la commune - Ratification.
18. Rapport annuel de la Commission locale de l'Energie - Approbation.
19. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Wisbecq - Approbation.
20. Ordonnances de Police 38/2013 à 150/2013 - Ratification.


Communications de Monsieur le Bourgmestre.

Fin de la séance publique.