Séance du Conseil communal du 28 mars 2024.

Le Conseil communal de Brugelette se réunira ce jeudi 28 mars 2024 à 19h00 dans la salle 'Les écuries du Parc". 

La séance est accessible à la presse et au public.  Les débats sont retransmis sur Notélé.be via l'adresse :

https://www.notele.be/si72-md14-p-ccbrugelette-evenements-en-direct.html

Les points suivants sont à l'ordre du jour :

SÉANCE PUBLIQUE

• Procès-verbal de la séance du 15 février 2024 - Approbation.

SERVICE TECHNIQUE

• IPALLE - Proposition d'attribution du marché de collecte des ordures ménagères en porte à porte 2025-2032 suivant décision des Communes - Information et décision - Ratification.

MARCHES PUBLICS

• Fournitures - Acquisition de systèmes de collecte des déchets pour les cimetières - Conditions et mode de passation - Approbation.

MOBILITÉ

• Règlement complémentaire de circulation routière - RCR 03-2024 - Réservation d’un emplacement pour personne handicapée - Approbation.

BIEN-ÊTRE ANIMAL

• Règlement concernant la protection animale et les risques liés à l'usage nocturne et crépusculaire des tondeuses à gazon automatisées - Approbation.

PLAN DE COHÉSION SOCIALE

• Rapport financier - Exercice 2023 - Approbation.

LOGEMENT

• Ipalle – « Wap’Isol » - Convention d'adhésion 2024 à 2027 - Plateforme locale de rénovation énergétique - Ratification.
• Appel à projets « Cœur de village 2022 à 2026 » - Grand Place - Phase 2 - Intégration d’une œuvre artistique - Règlement du concours d'artistes de la Commission des arts - Approbation.
• Opération de Développement rural / Agenda 21 local - Commission locale de Développement rural - Mise à jour des représentants du Conseil communal - Approbation.
• Opération de Développement rural / Agenda 21 local - Commission locale de Développement rural - Mise à jour des représentants de la population - Approbation.
• Opération de Développement rural / Agenda 21 local - Rapport annuel - Année 2023 - Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL

• Circulaire du 19 avril 2013 relative à la revalorisation de certains barèmes - Application.
• Cadre - Modification - Personnel technique et ouvrier - Fixation - Approbation.
• Statut pécuniaire - Modification - Adaptation des échelles E et D du personnel ouvrier - Approbation).

Publication n° 212 - Mars 2024.