Séance du Conseil communal du 24 avril 2024.

Le Conseil communal de Brugelette se réunira ce jeudi 25 avril 2024 à 19h30 dans la salle 'Les écuries du Parc". 

La séance est accessible à la presse et au public.  Les débats sont retransmis sur Notélé.be via l'adresse :

https://www.notele.be/si72-md14-p-ccbrugelette-evenements-en-direct.html

Les points suivants sont à l'ordre du jour :

SÉANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 - Approbation.

AGRICULTURE

2. Convention 2024 à 2029 - Location des prairies - Parc communal - Approbation.
3. Motion de soutien aux revendications des agriculteurs, relative à une simplification administrative, une cohérence règlementaire et la promotion d’une consommation locale – Approbation.

FINANCES

4. Subventions aux associations - Exercice 2024 – Approbation.

CPAS

5. Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2024 – Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

INTERCOMMUNALE

6. IMIO - Assemblée Générale - Ordre du jour - Approbation.
7. Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Prise d’acte.

MARCHE PUBLIC

8. Fournitures et services - Acquisition et placement de modules supplémentaires - Service Technique via Modulco (complément matériel et installation existants) – Attribution sur simple consultation – Approbation.

ENSEIGNEMENT

9. Annonce des emplois vacants au 15 avril 2024.  Approbation.

PERSONNEL COMMUNAL

10. Emploi des travailleurs handicapés au sein des pouvoirs publics - État des lieux 2023 – Approbation.

MOBILITÉ

11. Règlement complémentaire de circulation routière - RCR 04-2024- Voirie communale - Sens interdit - Rue de l'Abbaye.

Publication n° 214 - Avril 2024.