Séance du Conseil communal du jeudi 29 août 2024.

Publié le 26 août 2024

Le Conseil communal de Brugelette se réunira ce jeudi 29 août 2024 à 19h30 dans la salle 'Les écuries du Parc".

La séance est accessible à la presse et au public.

Les débats sont retransmis sur Notélé.be via l'adresse :

Les points suivants sont à l'ordre du jour :

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 27 juin 2024 - Approbation.

Présentations.

Par le bureau d’étude Moulin & Associes - Restauration du pont du Passe-Tout-Outre.

Par Mr D. STREBELLE, Premier échevin - Situation du chantier de l’église de Cambron-Casteau.

CPAS

2. Compte de l’exercice 2023 - CPAS de Brugelette - Approbation.

3. Modification budgétaire n°2 - CPAS de Brugelette - Approbation.

FINANCES

4. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2024 - Réformation - Ratification.

5. Paiement d’une subvention supplémentaire de 1.000€ en 2024 à l’association « Le Bruchavon »

sous l’article 60 du R.G.C.C. - Ratification.

6. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Coût vérité réel - Année 2023 -

Approbation.

7. Programmation sociale 2024 - Personnel et mandataires communaux - Approbation.

CULTE

8. Compte - Exercice 2023 - Fabrique d’Église St-Martin d’Attre - Réformation.

9. Compte - Exercice 2023 - Fabrique d’Église Sainte-Vierge de Brugelette - Approbation.

10. Compte - Exercice 2023 - Fabrique d’Église St-Vincent de Cambron-Casteau - Approbation.

11. Compte - Exercice 2023 - Fabrique d’Église St-Lambert de Gages - Approbation.

12. Compte - Exercice 2023 - Fabrique d’Église St-Gervais et Protais de Mévergnies-lez-Lens -

Réformation.

ACCUEIL TEMPS LIBRE

13. Règlement - Redevance - Fixation du prix des ateliers extrascolaires - Année scolaire 2024 à 2025

- Approbation.

14. Convention de partenariat dans le cadre des mesures d’accompagnement de la réforme des

rythmes scolaires annuels - ASBL « La Maison des Papillons » - Approbation.

15. Règlement d’ordre intérieur de l’accueil extrascolaire - Approbation.

LOCATIONS

16. Convention - « Zut au gaspi » ASBL - Approbation.

MOBILITÉ

17. Règlement complémentaire de circulation routière - RCR 05-2024 - Diverses mesures -

Approbation.

TRAVAUX

18. Effondrement de voirie - Rue Notre-Dame - Approbation des travaux - Ratification.

LOGEMENT

19. Appel à projets « Cœur de village 2022 - 2026 » - Grand Place - Phase 2 - Commission des arts -

Convention pour une intégration artistique - Approbation.

PST

20. Évaluation de fin de mandature - Prise d’acte.

Fin de la séance publique.

Publication n° 221 - Août 2024.